Les listes amiante et leur repérage

Il existe plusieurs missions de repérage amiante, lors de ces missions le diagnostiqueur ne cherche pas toujours les mêmes matériaux ou produits, c’est la réglementation qui lui impose de chercher dans telle ou telle liste. Nous allons vous expliquer dans cet article, quelles sont les différentes listes amiante ? et quels sont les différents types de missions amiante ?

Liste Reperage Amiante

LES DIFFÉRENTES LISTES AMIANTE :

Il existe 3 listes de matériaux ou produits susceptibles de contenir de l’amiante défini par l’annexe 13-9 du Code de la Santé Publique. Ces listes ont été établies en fonction du risque de ces matériaux à libérer de l’amiante.

Liste A : Elle contient les éléments amiantés les plus dangereux car ils peuvent émettre spontanément des fibres d’amiantes. Elle contient :

  • Les Flocages,
  • Les Calorifugeages,
  • Les Faux plafonds.

Liste B : Elle contient une liste d’éléments accessibles sans travaux de démolition, dont une action peut permettre de libérer des fibres d’amiante (poncer, percer, scier…).  Elle contient entre autres :

  • Dalles de sol,
  • Conduits,
  • Panneaux,
  • Revêtements durs,
  • Entourages de poteaux,
  • Coffrage perdu,
  • Enveloppes de calorifuges,
  • Plaques,
  • Ardoises,
  • Accessoires de couverture,
  • Bardeaux bitumineux…

Liste C : Elle contient les listes A et B ; et l’ensemble des éléments faisant corps avec le bâtiment n’étant accessibles qu’en réalisant des travaux destructifs. Elle contient par exemple :

  • Les colles de dalles de sol,
  • Les peintures,
  • Les joints de fenêtres,
  • Les appuis de fenêtres,
  • Le faîtage…

Remarque : Le repérage des listes A et B est non-destructif alors que le repérage de la liste C est lui destructif.

Annexe 13-9 du code de la santé publique.

LES DIFFÉRENTS TYPES DE MISSIONS DE REPÉRAGE AMIANTE :

DAPP : Dossier amiante Partie Privative :

Il ne concerne que les biens de copropriété construits avant le 1er Juillet 1997. Le propriétaire doit avoir ce diagnostic en sa possession, le tenir à jour et le mettre à disposition de son locataire.

Lors d’un DAPP le diagnostiqueur cherche les éléments de la liste A.

En savoir plus sur le DAPP.

Repérage amiante avant-vente :

Comme son nom l’indique ce diagnostic doit être réalisé avant la vente de tout bien construit avant le 1er Juillet 1997. Il doit être présenté lors de la signature du compromis et de l’acte de vente.

Lors d’un repérage amiante avant-vente le diagnostiqueur cherche les éléments des listes A et B.

En savoir plus sur le repérage amiante avant-vente.

DTA : Dossier Technique Amiante :

Il concerne les parties communes des immeubles d’habitation ou les bâtiments à usage autre que l’habitation construits avant le 1er Juillet 1997. La fiche récapitulative du DTA doit être transmise en cas de vente d’un bien de copropriété.

Lors d’un DTA, le diagnostiqueur cherche les éléments des listes A et B.

En savoir plus sur le DTA.

Repérage amiante avant-travaux ou avant démolition :

Ce repérage concerne l’ensemble d’un immeuble visé par une démolition ou la partie d’un immeuble concernée par des travaux, construits avant le 1er Juillet 1997. Il est remis aux entreprises réalisant les travaux.

Lors d’un repérage amiante avant-travaux ou avant démolition, le diagnostiqueur cherche les éléments de la liste C.